A Guiclan, Le 5 Septembre 2012, NaturaCelt est représenté par M. Jean-Patrick DIDIER, producteur de plantes Aromatiques et Bienfaitrices et distillateur. La qualité est importante pour moi et tout sera fait pour vous fournir des produits de qualité supérieure et un service avant et après vente irréprochable. Les conditions de ventes et d’utilisations suivantes sont conclues entre, • d’une part, l’entreprise individuelle avec pour enseigne NaturaCelt, avec pour SIRET 507 932 218 00021, numéro de TVA Intracommunautaire FR95507932218 et code APE 0128Z correspondant à la Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques dont le siège sociale est situé à PENZÉ-Kermorvan, 29410 Guiclan, ci-après dénommé « NaturaCelt », téléphone 02 98 67 19 46 • et d’autre part, les personnes physiques ou morales visitant ou souhaitant acheter via le site Internet de NaturaCelt http://www.naturacelt.com, ci-après dénommées « utilisateur ». NaturaCelt et l’utilisateur s’accorde sur le fait que les présentes conditions d’achat et d’utilisations régissent leur relation. NaturaCelt s’engage à appliquer et respecter toutes les Règlements et Code régissant la production agricole, la distillation en huiles essentielles et la vente à distance. L’utilisation de ce site vaut acceptation des présentes conditions.
Les informations sur les propriétés, indications et conseils sont données à titre indicatifs. Ces informations sont néanmoins tirées d’ouvrages faits par des médecins, pharmaciens, biologistes ou professeurs spécialisées dans les huiles essentielles. Les huiles essentielles sont des produits hautement concentrés et très actifs. La consultation d’un professionnel de la santé est indispensable à tout diagnostique et posologie appropriée. Les enfants, femmes enceintes et toutes personnes présentant des troubles particuliers sont encore plus sensibles aux huiles essentielles.
Les prix affichées sont en euro (€) et s’entendent toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Les prix sont susceptibles de varier sans préavis du fait, par exemple, de la hausse des matières premières ou des frais de mises en conformités environnementales. Malgré tout, les prix sont garantis dès lors qu’ils sont affichés sur le site www.naturacelt.com .
Les commandes peuvent se faire par téléphone au 02 98 67 19 46,sur le site ou par message électronique à l’adresse suivante :agmelio@laposte.net
Les commandes ne peuvent être enregistrées que si l’utilisateur est identifié : nom, prénom, adresse électronique ou téléphone et adresse de livraison. L’utilisateur s’engage au moment de sa commande par téléphone ou par message électronique. Notre engagement à vous livrer est effectif dès réception de votre paiement. Toute commande dont le paiement n’est pas reçu dans les 15 jours sera annulée. NaturaCelt s’engage jusqu’à la limite des stocks disponibles. Pour toutes questions, merci d’envoyer un courrier électronique à l’adresse suivante :agmelio@laposte.net
Les paiements s’effectuent de plusieurs façons : • par virement, • Par chèque d’une banque française ou postale libellé en euro (€) à l’ordre de M. DIDIER Jean-Patrick, gérant, et envoyé à l’adresse suivante : NaturaCelt Attn. JP DIDIER PENZÉ-Kermorvan 29410 Guiclan Vous recevrez une facture soit par voie électronique soit par voie postale.
frais de livraisons sont de 6,65€ € TTC en France métropolitaine, pour un envoi de moins de 0,5 kg, emballage compris. Pour une commande de plus de 0,5 kg les frais de livraison sont de 11,65 € TTC. Pour une commande dont le total TTC est supérieur ou égale à 70,00€, les frais de livraisons sont offerts. Les frais de livraisons sont ajoutés en fin de commande. Pour toute commande hors France Métropolitaine, Europe ou dans le reste du monde, les frais de livraison seront calculés séparément.
L’envoi des colis se fait par La Poste. Les commandes sont préparées dans les 2 à 3 jours après réceptions de votre paiement. Les délais postaux sont de l’ordre de 2 à 4 jours. A réception du colis, vérifier la conformité du colis et de votre commande et émettez des réserves si votre colis est endommagé ou le contenu non conforme. Pour toutes questions, merci d’envoyer un courrier électronique à l’adresse suivante :agmelio@laposte.net
Vous avez le droit de vous rétracter dans un délai de 7 jours, si le produit n’a pas été ouvert. Vous avez néanmoins la possibilité d’échanger un produit contre un autre de valeur égale ou supérieur. Vous vous acquitterez de la différence de prix et des frais de retour du produit avant l’envoi de votre produit de remplacement. Les frais de retour sont à votre charge.
Nous nous engageons à vous fournir des produits de qualité. Si nos produits ne correspondaient pas à la description faite sur le site www.naturacelt.com, alors nous vous le remplacerions par un produit conforme à la description ou nous vous remboursons.
Les données fournies par nos utilisateurs sont stockées sur support informatiques. Elles sont utilisées à des fins de traitements des commandes. Elles ne seront transmises à aucune autre société. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 06 Janvier 1978 vous bénéficier d’un droit d’accès et de rectification sur les données personnelles que vous nous avez communiquez. Le fichier informatiques contenant vos informations personnelles a été déclaré à la CNIL sous le numéros Pour toutes questions, merci d’envoyer un courrier électronique à l’adresse suivante :agmelio@laposte.net
Les produits livrées et facturées restent la propriété de NaturaCelt jusqu'à complet paiement de leur prix, en application de la loi n°80-335 du 12 mai 1980 et des articles 115 alinéas 2 et 122 de la loi n°85-98 du 25 janvier 1985.
Notre responsabilité ne pourrait être engagée pour des inexactitudes mineures dans la description des produits, en cas de force majeurs, ou si les faits ne sont pas de notre contrôle. L’utilisation du réseau internet présente des risques de ruptures de services, des intrusions malveillantes et des programmes malveillants qui ne peuvent pas engager notre responsabilité. Ce référer au chapitre 1 pour l’utilisation des huiles essentielles.
Toute utilisation de tout ou d’une partie des informations est soumise à acceptation préalable, écrite et signée. Tous les éléments du site internet www.Naturacelt.com sont protégés par les droits d’auteur, des marques et des brevets. Si vous souhaitez mettre un lien vers www.naturacelt.com dans votre site internet, vous devez en faire la demande écrite et attendre une confirmation écrite.
Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. La conformité avec les lois autres que françaises n’est pas garantie. A défaut d’accord amiable, tout litige pourra être porté devant les tribunaux de Morlaix.